CE du 17 Novembre 2009

Bonjour à toutes et tous,

la réunion plénière de Novembre du Comité d'entreprise s'est tenue de 09h00 à 14h00

le mardi 17 novembre 2009 à 9h00 au B3 en salle CE.

Ordre du jour :

1) Approbation du PV de la réunion du CE du 16/06/09. :

approuvé par 6 voix (CFDT)

2) Information sur le projet de plan de formation 2010.

la consultation du CE sera faite le mois prochain, j'ai mis en avant la mauvaise utilisation du Dif , sujet également

soulevé par la CFTC dans le cadre de l'accord seniors

3) Information et consultation sur le projet d'accord d'entreprise sur l'emploi des seniors.

le projet va être présenté au CHSCT et mis à la signature des OS ensuite, cet accord n'est pas mauvais mais il n'est pas assez ambitieux, il ne traite pas de la pénibilité. La direction se retranche sur le fait que la loi ne le demande pas.

Vote : 5 contre (CFDT) et 2 abstentions (1CFTD, 1CFTC)

4) Consultation du Comité d’Entreprise sur le projet de licenciement d'un salarié, ancien délégué syndical, ancien membre titulaire du Comité d'Entreprise et délégué du personnel titulaire.

vote:7 abstentions (6CFDT 1CFTC)

5) Présentation des modalités de renouvellement des horaires alternatifs.

tous les avenants actuels vont être reconduits pour un an ou jusqu'a la mise en application de nouveaux horaires

6) Point sur l'entretien et la maintenance des installations industrielles et du site.

pas plus d'incidents depuis 2000, même en légère baisse(0,7 de fréquence), le seul point négatif pour la direction c'est que les

trois incidents ont eu lieu coup sur coup avec un impact sur 6600 moves perdu. La politique est de prioritiser les investissements

et l'entretien du site.

7) Statut des contrats avec Air Liquide.

avec Air liquide 10KE de chiffre d'affaire, le contrat se poursuit, les négociations ont été repoussées de trois mois par rapport à

l'avenir d'Altis

8) Volumétrie prévisionnelle des heures supplémentaires pour compenser la prise des congés en fin d'année.

pas plus d'heures sup que d'habitude, 50% des effectifs pour Noêl et le jour de l'an. Tout le monde doit avoir soldé

ses congés.

9) Clôture de l'exercice 2008/2009 du CE (Mme Abbou, expert-comptable).

Exercice comptable 2008/2009 a l'équilibre, le quitus a été donné au trésorier du CE

10) Présentation et vote du budget prévisionnel du CE pour 2009/2010.

l'exercice 2009/2010 est prévu déficitaire de 143ME lié au futur PSE, départ de 400 personnes.........?

Vote 7 pour (6CFTD, 1CFTC)

11) Vote sur le repas de fin d'année : Prix (Altis et conventionnés, extérieurs).

5,50 euro le repas Altis et conventionnés et 11 euro pour extérieurs .Vote 7 pour (6CFTD, 1CFTC)

12) Suite à deux démissions, élections du secrétaire adjoint et du trésorier adjoint du CE.

Jean Paul Brun (CGC) trésorier adjoint démissionnaire est remplacé par Serge Cavanna (CFDT)

Claude Claudic (CFDT) secrétaire adjoint démissionnaire est remplacé par Yves Lebiot (CFDT)